L’école a souvent été au coeur de violentes polémiques et l’est encore aujourd’hui. La naissance de la laïcité ne s’est pas faite sans douleur mais dans le monde actuel, elle apparaît comme une valeur incontournable.

Le concordat

Le 18 germinal an X (8 avril 1802), le Concordat est promulgué. Le texte a été signé le 15 juillet de l’année précédente par Napoléon Bonaparte, Premier Consul, et le pape Pie VII.

Le Concordat suscite de violentes critiques chez les anciens révolutionnaires mais il est accueilli avec un immense soulagement dans les campagnes. Il met fin aux  guerres civiles et religieuses qui avaient divisé les Français tout au long de la Révolution.

Dès l’élection du pape Pie VII, à Venise, en mars 1800, le Premier Consul manifeste le désir d’un rapprochement. Il en a besoin pour consolider son régime. A la différence des révolutionnaires qui avaient tenté d’exclure les religions de la sphère publique, il veut mettre l’Église catholique, encore très influente, à son service.

En signant le nouveau Concordat, le pape reconnaît la République et renonce aux biens enlevés au clergé sous la Révolution. De son côté, «le Gouvernement de la République française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la plus grande majorité des Français».

Le Premier Consul peut être satisfait car il conserve la mainmise sur l’organisation de l’Église catholique. Le clergé (24000 personnes) doit lui prêter serment de fidélité !

Le gouvernement s’engage à rémunérer les ministres du culte catholique ainsi que des autres confessions alors représentées en France : la confession d’Augsbourg – les protestants luthériens -, et les réformés – les protestants calvinistes -. Les juifs bénéficient des mêmes droits à partir de 1808. Il s’attribue qui plus est la nomination des évêques. Ces derniers sont ravalés au rang de fonctionnaires et peuvent être traduits devant le Conseil d’État en cas de désobéissance.

Le Concordat est resté pour l’essentiel en application en France jusqu’à la séparation des Églises et de l’État, en 1905.

Notons qu’il est toujours en vigueur dans les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle qui étaient sous domination allemande lorsqu’a été votée la loi de séparation de 1905. Ces trois départements ont obtenu, à titre exceptionnel, de conserver le régime Concordataire de 1801 après la Guerre de 1914-1918.

9 décembre 1905 : Séparation des Églises et de l’État

Le 9 décembre 1905, le député socialiste Aristide Briand fait voter la loi concernant la séparation des Églises et de l’État.

La loi s’applique aux quatre confessions alors représentées en France : le catholicisme, la confession d’Augsbourg (les protestants luthériens), les réformés (les protestants calvinistes) et les israélites. Elle clôture 25 ans de tensions entre la République et l’Église catholique, l’un et l’autre se disputant le magistère moral sur la société.

Elle proclame la liberté de conscience et garantit le libre exercice des cultes.

Par cette loi, l’État manifeste sa volonté de neutralité religieuse mais ne s’exonère pas de ses responsabilités.

Sur le plan financier, la loi a deux conséquences majeures :
– Les ministres des cultes (évêques, prêtres, pasteurs, rabbins…) ne sont plus rémunérés par l’État et celui-ci se désintéresse totalement de leur nomination,
– Les biens détenus précédemment par les Églises deviennent la propriété de l’État mais celui-ci se réserve le droit de les confier gratuitement aux représentants des Églises en vue de l’exercice du culte.

Pour les Églises, l’opération va s’avérer plutôt profitable (mais on ne s’en apercevra que bien plus tard). En effet, d’une part, les ministres du culte et en particulier les évêques vont gagner en indépendance, n’étant plus tenus de rendre des comptes à l’administration. D’autre part, les Églises ne vont plus avoir à leur charge l’entretien très coûteux des édifices religieux (cathédrales, églises, temples…) préexistant à la loi de 1905. Elles ne devront plus assurer que l’entretien courant de ces édifices… Quand à ceux qu’elles seront amenées à construire après la loi de 1905, ils seront leur propriété pleine et entière.

Plus d’infos : http://www.herodote.net/index.php