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En 1790, paraît un décret obligeant les prêtres à prêter serment à la constitution. Ceux qui refusent sont dits « réfractaires » et encourent des sanctions.
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AD38 Roche BMS CC 1756-1792 Vue 240
Du 26 juin 1791, ayant appris par la voie publique et notamment par la lettre du Sieur Vuillet, vicaire de St Marcel, qu’il était nommé par les électeurs pour me remplacer pour la seule raison que j’avais ajouté à mon serment du 16 janvier qu’en qualité de chrétien et de prêtre , je voulais professer et enseigner la religion catholique, apostolique et romaine ; je déclare de nouveau de demeurer fidèle à la nation, à la loi et au roi et par conséquent de me conformer à tous les décrets de l’assemblée nationale sanctionnés par le roi pour ce qui regarde l’autorité temporelle et civile, que je mourrais plutôt que d’y être infidèle ; je déclare aussi que je serai toujours soumis et inviolablement attaché à l’autorité de l’église catholique, du vicaire de Jésus christ sur la terre et du premier pasteur de l’église de Vienne. En conséquence, pour le dit spirituel, je m’oppose à tout ce qu’on pourrait faire contre mes droits et ceux de l’église.
Etienne Fontanel
Depuis, ayant entendu lecture faite par Mr Payet, greffier de cette paroisse des provisions ou ablutions canoniques du 6ème feuillet, nous avons vu ce qu’il y a à voir, un faux énoncé car il y est dit que nous avons retraité notre serment ; nous défions qui que ce soit, soit officiers municipaux, soit … du directoire ou du département ou même l’assemblée nationale de donner des preuves de notre rétractation. Nous avons simplement assuré la confirmation de notre premier serment qui est celui de tout catholique. En conséquence, l’institution est nulle étant subreptice.
Ce jour, Etienne Fontanel